CONDITIONS D’UTILISATION

1. Objet

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site ou de l’entreprise], accessible à l’adresse [URL de ton site].

 

En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

 

2. Informations légales

 

Le site est édité par :

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[Numéro SIRET, le cas échéant]

Directeur de la publication : [Ton prénom et nom]

 

L’hébergement est assuré par :

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse de l’hébergeur]

 

3. Accès au site

 

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au service (matériel, logiciels, connexion internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

 

Le site peut être temporairement inaccessible en cas de maintenance ou de mise à jour. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de toute indisponibilité ou dysfonctionnement.

 

4. Contenu du site

 

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, elles ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’erreur, d’omission ou d’inexactitude.

 

L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

 

5. Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de l’éditeur.

 

6. Données personnelles

 

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

 

7. Cookies

 

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8. Responsabilité

 

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi et aux présentes CGU. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du site.

 

9. Liens externes

 

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité en cas de préjudice causé par leur utilisation.

 

10. Droit applicable

 

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.